MENTIONS LÉGALES

Les mentions légales ci-dessous s’appliquent au site www.bougieparfumdelumiere.com publié et géré par PARFUM DE LUMIERE et destinées aux visiteurs et clients du site. Elles détaillent les droits de propriété intellectuelle détenue par PARFUM DE LUMIERE, la politique de protection et de traitement des données à caractère personnel.

 

 

1. INFORMATION LÉGALES

 

Le site www.bougieparfumdelumiere.com est édité et géré par la société Natacha DEPORT, entreprise individuelle, immatriculée sous le numéro 487 478 281 00032, dont le siège social est dans le Var en France.

La TVA est non applicable article 293 B du CGI.

Contact : bougie.parfumdelumiere@gmail.com

 

HÉBERGEUR DU SITE

 

Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034.

 

 

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

L’ensemble de ce site la propriété exclusive du Vendeur et relève de la législation sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les éléments présents sur le site www.bougieparfumdelumiere.com, qu’ils soient visuels, textuels ou sonores, sont la propriété exclusive de PARFUM DE LUMIERE.

La reproduction de tout ou partie de ce site ou des éléments qui le compose, sur quelque support que ce soit, par quelque procédé que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite et expresse de PARFUM DE LUMIERE, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles

L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. La marque PARFUM DE LUMIERE    est une marque déposée.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans l’autorisation écrite et expresse de PARFUM DE LUMIERE est interdite au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du code de la propriété intellectuelle et constituerait une contrefaçon.

 

 

3. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

 

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription. Vous pouvez exercer ce droit directement en nous contactant à : bougie.parfumdelumiere@gmail.com.

 

Vos données personnelles constituent des données confidentielles auxquelles nous apportons une vigilance particulière.

Ces données sont exclusivement réservées à PARFUM DE LUMIERE et sont exclusivement destinées à des fins internes. Vos données personnelles ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues.

 

 

4. GESTION DES COOKIES

 

Lors de la navigation sur le site www.bougieparfumdelumiere.com des cookies peuvent être implantés dans votre ordinateur afin d’enregistrer des informations relatives à la navigation. Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Ils ont pour finalité :

- d’améliorer le fonctionnement du site

- de permettre d’évaluer l’audience du site

À tout moment, vous avez la possibilité de désactiver l’utilisation de ces cookies.

Votre navigateur peut être paramétré afin de vous signaler les cookies qui sont implantés et de vous demander de les accepter ou non.

Ainsi, vous avez le choix d’accepter ou de refuser les cookies, au cas par cas, ou bien de les refuser définitivement.

marq depose detouree.png